Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Berry Province Réservation
Agence de développement touristique de l'Indre, Association Loi 1901
Agence de développement du Tourisme et des Territoires du Cher, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3994875
Date de dépôt :
29/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/03/2023
Berry Province Réservation de Agence de développement touristique de l\'Indre

Présentation de la marque Berry Province Réservation

Déposée le 29 mars 2013 par l'association loi 1901 Agence de développement touristique de l'Indre et l'association loi 1901 Agence de développement du Tourisme et des Territoires du Cher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Berry Province Réservation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Les déposants sont l'association loi 1901 Agence de développement touristique de l'Indre domicilié(e) Centre Colbert – Bât. i, 1 Place Eugène Rolland, BP. 141 - 36003 - CHÂTEAUROUX Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et l'association loi 1901 Agence de développement du Tourisme et des Territoires du Cher domicilié(e) Carré des Créateurs, 11 Rue Maurice Roy, CS 40314 - 18023 - BOURGES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence de développement touristique de l'Indre, Mle Thomas Mélanie domicilié(e) Centre Colbert – Bât. i, 1 Place Eugène Rolland, BP. 141 - 36003 - CHÂTEAUROUX Cedex - France.

La marque Berry Province Réservation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Berry Province Réservation est expirée depuis le 29 mars 2023.

Agence de développement touristique de l'Indre a également déposé les autres marques suivantes : GIRONDE TOURISME , EMERVEILLES PAR L'ARDECHE , Berry Tourisme , Gîte Exception Aveyron , LES EMERVEILLEURS , Berry Tourisme Réservation , ARDECHE LE MERVEILLEUX PAYS , OENO TOURISME LAB , Col roulé et Crustacés , Berry Réservation


Agence de développement touristique de l'Indre, Association Loi 1901 - Centre Colbert – Bât. i, 1 Place Eugène Rolland, BP. 141 - 36003 - CHÂTEAUROUX Cedex - France - SIREN 7

Agence de développement du Tourisme et des Territoires du Cher, Association Loi 1901 - Carré des Créateurs, 11 Rue Maurice Roy, CS 40314 - 18023 - BOURGES Cedex - France - SIREN 7


Agence de développement touristique de l'Indre, Mle Thomas Mélanie - Centre Colbert – Bât. i, 1 Place Eugène Rolland, BP. 141 - 36003 - CHÂTEAUROUX Cedex - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ; réservation de places de voyage.